Tanneries de Chamont
Présentation de la marque Tanneries de Chamont
Déposée par voie électronique le 31 janvier 2018 par LIM France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tanneries de Chamont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-08 du 23 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Tanneries de Chamont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4424314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tanneries de Chamont arrivera à expiration en date du 31 janvier 2028.
LIM France a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Inscription le 29 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°727047 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29